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- Groupe de documents
- 1876-1935
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fonctionnement des droits de pesage : registres des recettes des bons de pesée (1880-1889, 1971-1972).
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
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Emprunts : questionnaire, talons d’obligations, correspondance (1863, 1881).
Legs d’E. C. d’une somme de trois mille francs et de terres, d’une somme de cinq cent francs en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux et d’une somme de cinq cent francs en faveur de la compagnie de sapeurs-pompiers de Saint-Nizier-le-Bouchoux : extrait du testament olographe, inventaire après décès, avis préfectoral, délibérations, correspondance (1935-1937).
Droits de place, pétition : réponse du préfet (1945).
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1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
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Dépenses et recettes. – Exécution.
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Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
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Registres, carnets.
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Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
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Livres de détail des recettes et dépenses.
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Clôture des comptes, traitement du receveur.
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Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1874-1878, 1884-1885, 1890-1893, 1896-1897-1926, 1933).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
Contrôle des comptes : décharges (1911).
Chambre régionale des comptes, affaire sieur V., ancien percepteur du canton de Saint-Trivier-de-Courtes au sujet de la perception de frais de bureau non autorisées par les conseils municipaux : jugement (1913).
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Listes électorales.
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Listes électorales, révision des listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
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On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
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Protocole et distinctions honorifiques
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Médaille de la famille française.
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Liste des bénéficiaires.
Cotisations et charges sociales.
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Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, avis de versement de cotisations (1957-1959, 1961-1967, 1970-1982).
IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) .
CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1956-1957 , 1974-1982).
Contribution forfaitaire 5% : avis de versement trimestriels de cotisation (1957-1958) .
États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1963, 1966).
Rémunération et indemnisation.
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États mensuels et trimestriels des salaires et cotisations, bulletins de salaire et d’indemnités.
Les états des salaires et cotisations sont manuscrits.
Gestion individuelle et collective.
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Employés municipaux. – Dossiers individuels : arrêtés municipaux, nomination, carrière, accident du travail, démission, fiches de notation, pièces annexes (1928-1975).
Classement indiciaire, révision : délibération (1965).
Prévoyance statutaire CNP : contrat (1955), listes nominatives des agents affiliés (1956-1981).
CNARCL, élections : listes électorales, listes des candidats (1959, 1971, 1977).
Commissions paritaires du syndicat des communes, élections : listes électorales (1959, 1967, 1977).
Nomination d’un cantonnier communal : modèle d’acte, correspondance (1907).
État numérique de la situation du personnel communal au regard du service de la défense (1970).
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales, demandes d’inscription.
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Procès-verbaux d’élection, déclarations nominatives des employeurs et salariés.
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Conseil général, nomination des membres (1871) ; élections cantonales (1883-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1870, 1876) ; élections (1881-1934).
Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance, affiche (1870-1875) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par le sieur M. : arrêté (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches, listes municipales (1876-1977).
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Plébiscite (1870).
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1876-1938, 1951-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955) .
Législatives (1869-1981) et élections générales [2] (1945-1946) .
Européennes (1979).
Révision des listes électorales.
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Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale (1876-1881, 1885-1915, 1919-1936, 1945-1982).
Incapacités électorales (1882, 1886, 1888), avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance (1900-1944).
Inscriptions sur les listes électorales : demande de renseignements (1897), inscription d’urgence de R. I., militaire démobilisé et de sa femme (1946).
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1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
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1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination, fiches individuelles (1906, 1937-1983) ; nomination d’un médecin : notification (1944-1945).
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