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Fonds communal de Villebois
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Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne...
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Pupilles.
Pupilles.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Transport.
Transport.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Service des eaux.
Service des eaux.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Emprunts.
Emprunts.
1906-1919
1906-1919
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
1865-1922
1865-1922
1912-1930
1912-1930
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Épizooties.
Épizooties.
1906-1965
1906-1965
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
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