- T4-14
- Groupe de documents
- 1953-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Opération d’aménagement et occupation du sol.
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Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
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Échange de terrain et autorisation de lotir : permis de lotir, plans, délibérations, correspondance.
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Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
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Manifestations et épreuves sportives.
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Concours des villages et maisons fleuries.
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Participation.
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Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.
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Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.
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Instruction publique et accueil périscolaire.
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Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
Transport scolaire (1962-1964).
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
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Modification des statuts : arrêté d’approbation, affiche.
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Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices, certificats médicaux, certificats de bonnes mœurs, bulletins de naissance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossiers individuels, notifications, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
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Registre des déclarations d’adhésion, déclaration individuelle.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
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Fondation Cognacq-Jay (1923). Caisse d’épargne, prime de naissance (1960).
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Internement : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, correspondance.
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Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
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Listes des personnes secourues, correspondance.
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Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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Séparation des Églises et de l’État.
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Inventaire des objets d’arts classés, baux de location des biens de la fabrique, instructions, correspondance.
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Rivière de la Veyle et cours d’eau.
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Curage et aménagement (1917-1982). Relations avec le Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien (1966-1983).
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Acquisition et ouverture d’une gravière : jugement d’expropriation, plan parcellaire, correspondance (1917-1923). Exploitation de la carrière Poyet : demande d’autorisation, plan, arrêtés préfectoraux, correspondance (1979-1981).
Transport de matières dangereuses.
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Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).
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Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
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Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
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Cahier des charges, projet de tarif, dossier d’enquête, servitude, correspondance.
Moyens de transport, électricité
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Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.
Eaux pluviales et assainissement.
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Construction d’une station d’épuration et pose de canalisations : dossier de travaux (1954-1959). Extension du réseau d’assainissement vers les lotissements (1972-1974). Construction d’égouts le long des chemins départementaux 32 et 64 (1979-1981).
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Distribution, relations avec le syndicat intercommunal de distribution d’eau Ain-Veyle-Revermont et gestion des abonnements d’eau : modifications des statuts, correspondance (1946-1975). Alimentation : servitude de passage (1971-1975). Alimentation de la ville de Bourg-en-Bresse et protection des captages : déclaration d’utilité publique, rapport géologique, plans parcellaires (1981).
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Programmes annuels des travaux et relations avec le syndicat intercommunal de voirie.
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Taxe des prestations et taxe vicinale : rôles de taxe (1884, 1896, 1920, 1933-1951).
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
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Construction, aménagement et élargissement : déclarations d’utilité publique, enquêtes publiques, états et plans parcellaires, expropriation, actes d’acquisition de terrain, dossiers de travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance.