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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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1976 (67 063)-1977 (75 730)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1975-1976 (66 721)
1975-1976 (66 721)
1972-1974
1972-1974
1969-1971
1969-1971
1966-1968
1966-1968
1956-1965
1956-1965
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
Permis de construire.
Permis de construire.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Urbanisme
Urbanisme
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Institutions diverses
Institutions diverses
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Commission administrative.
Commission administrative.
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
Culte protestant
Culte protestant
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Rhône.
Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 1
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Téléphone, PTT.
Téléphone, PTT.
Téléphone.
Téléphone.
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