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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
1975-1976 (66 721)
1975-1976 (66 721)
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1973-1982
1973-1982
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1972-1974
1972-1974
1970-1982
1970-1982
1969-1971
1969-1971
Entretien du réseau d’eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
1966-1968
1966-1968
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Assainissement du chef-lieu.
Assainissement du chef-lieu.
1963-1972
1963-1972
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Volume 1
Volume 1
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
1961-1965
1961-1965
1961-1982
1961-1982
1960-1982
1960-1982
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
1960-1982
1960-1982
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Téléphone, PTT.
Téléphone, PTT.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
Rémunération.
Rémunération.
Permis de construire.
Permis de construire.
1956-1965
1956-1965
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
1955-1957
1955-1957
Téléphone et télécommunications.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone.
Téléphone.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1954-1982
1954-1982
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
1953-1962
1953-1962
1953-1960
1953-1960
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
1951-1982
1951-1982
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
1950-1954
1950-1954
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