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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans administration
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4ème tranche.
4ème tranche.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Droits de place.
Droits de place.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Cimetière.
Cimetière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Emprunts.
Emprunts.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
École.
École.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Mairie-école.
Mairie-école.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.
Municipales.
Municipales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
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