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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) administration
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Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Droits de place.
Droits de place.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Dépenses.
Dépenses.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Biens communaux.
Biens communaux.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Conseil général.
Conseil général.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes
Contributions directes
Personnel municipal
Personnel municipal
Cadastre révisé
Cadastre révisé