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Illiat, Mairie d' (Ain, France) équipement
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Étangs.
Étangs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Cimetière.
Cimetière.
École.
École.
Presbytère.
Presbytère.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.