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Moulins.
Moulins.
Eau et santé.
Eau et santé.
Épizooties.
Épizooties.
Chasse.
Chasse.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Contributions.
Contributions.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1565-1780
1565-1780
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Viticulture.
Viticulture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Terres communales.
Terres communales.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Installations classées.
Installations classées.
Epizooties.
Epizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties.
Épizooties.
Installations classées.
Installations classées.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Épizooties.
Épizooties.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
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