Archives communales de l’Ain

Travaux connexes au remembrement.

Territoire, histoire locale, comité républicain.

Territoire et circulation routière.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux.

Terrains communaux.

Propriétés , amodiations, affermage.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.