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Descriptions archivistiques
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
École primaire communale.
École primaire communale.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Archives communales.
Archives communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Perception.
Perception.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Histoire locale et archives communales.
Histoire locale et archives communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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