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Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Église.
Église.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Téléphone.
Téléphone.
Poids public.
Poids public.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Droits de place.
Droits de place.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
École des filles.
École des filles.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Cimetière.
Cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Lavoirs.
Lavoirs.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
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