Archives communales de l’Ain

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Dossier AA1 - Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont

Zone d'identification

Code de référence

AA1

Intitulé

Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont

Date(s)

  • 1663 (Production)

Niveau de description

Dossier

Importance matérielle et support

1 pièce

Zone du contexte

Nom du producteur

Chaley (Ain, France) (1790/2099)

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Parchemin.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès lieux

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Métadonnées de l'objet numérique

Nom du fichier

FRCDG01_01076_AA001_001.JPG

Type de support

Image

Type MIME

image/jpeg

Taille du fichier

1.7 MiB

Déposé

1 septembre 2014 17:51

Zone des droits sur l'objet numérique (Fichier maître)

Zone des droits sur l'objet numérique (Référence)

Zone des droits sur l'objet numérique (Vignette)

Zone des entrées