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procès-verbal de réunion
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Voirie communale.
Voirie communale.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale.
Administration générale.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Procédure.
Procédure.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Séance.
Séance.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Tourisme.
Tourisme.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
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