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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon liste nominative
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Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Réquisitions.
Réquisitions.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prestations.
Prestations.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
1936-1959
1936-1959
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