Affichage de 9642 résultats

Descriptions archivistiques
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel médical.
Personnel médical.
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel.
Personnel.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Période 1723-1788
Période 1723-1788
Période 1510-1717
Période 1510-1717
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)
Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)
Résultats 2551 à 2600 sur 9642