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Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Contributions.
Contributions.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Transport.
Transport.
Téléphone.
Téléphone.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Tramway.
Tramway.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Télécommunications.
Télécommunications.
Transport.
Transport.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Fiscalité.
Fiscalité.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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