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Fonds communal de Montceaux économie
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Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Police locale.
Police locale.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Poids public.
Poids public.
Édifices publics.
Édifices publics.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Poids public.
Poids public.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.