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Fonds communal de Chaley Ain (Rhône-Alpes, France ; département) économie
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Forêt communale.
Forêt communale.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Installations classées.
Installations classées.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Baux à ferme.
Baux à ferme.