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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Chemin d'intérêt commun 34 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Mantenay-Montlin économie
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Croissant

Gravières.

Gravières, ouverture temporaire d’une gravière pour l’entretien du chemin d’intérêt commun n°34 : arrêté préfectoral, correspondance (1860) ; acquisition d’une gravière destinée à l’entretien des chemins : acte d’acquisition de terrain, correspondance (1901).