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économie
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Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Carte légendée.
Carte légendée.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Moulins.
Moulins.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Affiches.
Affiches.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Foires.
Foires.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Rationnement.
Rationnement.
Foires.
Foires.
Législation économique.
Législation économique.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
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