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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) agriculture
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Fiscalité.
Fiscalité.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Défrichements.
Défrichements.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bétail.
Bétail.
Épizooties.
Épizooties.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1952-1981
1952-1981
Viticulture.
Viticulture.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.