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Fonds communal de Montceaux administration
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Étrangers.
Étrangers.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
État de section.
État de section.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Eau potable.
Eau potable.
Écoles.
Écoles.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Ancienne école.
Ancienne école.
Emprunts.
Emprunts.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Installations classées.
Installations classées.
Assainissement.
Assainissement.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Police locale.
Police locale.
Cimetière.
Cimetière.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Factures.
Factures.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Livres comptables.
Livres comptables.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Édifices publics.
Édifices publics.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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