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Fonds communal de Lent administration
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Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Dépenses.
Dépenses.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Cimetière.
Cimetière.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Mairie-école.
Mairie-école.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Emprunts.
Emprunts.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Télécommunications.
Télécommunications.
Administration militaire.
Administration militaire.
Étrangers.
Étrangers.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Installations classées.
Installations classées.
Poids public.
Poids public.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Emprunts.
Emprunts.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Service vicinal.
Service vicinal.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Presbytère.
Presbytère.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Taille.
Taille.
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