Affichage de 55 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Lent administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Mairie-école.
Mairie-école.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Service vicinal.
Service vicinal.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Eau potable.
Eau potable.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Administration militaire.
Administration militaire.
Étrangers.
Étrangers.
Personnel municipal
Personnel municipal
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Poids public.
Poids public.
Presbytère.
Presbytère.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Télécommunications.
Télécommunications.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Cimetière.
Cimetière.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Installations classées.
Installations classées.
Résultats 1 à 50 sur 55