Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 55 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Lent administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Administration militaire.
Administration militaire.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Cimetière.
Cimetière.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Eau potable.
Eau potable.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Étrangers.
Étrangers.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Installations classées.
Installations classées.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Mairie-école.
Mairie-école.
Personnel municipal
Personnel municipal
Poids public.
Poids public.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Service vicinal.
Service vicinal.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Résultats 1 à 50 sur 55