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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat administration
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Textes officiels.
Textes officiels.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Culte.
Culte.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
1793-1982
1793-1982
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Étangs.
Étangs.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Patentes.
Patentes.
Gestion courante.
Gestion courante.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Presbytère.
Presbytère.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Aliénés.
Aliénés.
Gravières.
Gravières.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
1843-1911
1843-1911
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
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