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Fonds communal de Journans administration Français
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Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
4ème tranche.
4ème tranche.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Chasse.
Chasse.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Municipales.
Municipales.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
École.
École.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Emprunts.
Emprunts.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Droits de place.
Droits de place.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1817-1936
1817-1936
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
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