Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 2 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.

AA1
Dossier
1286

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Le document a été intégralement transcrit par l’historien Guicheron, par la Société d’histoire de Genève ainsi que par Félix Fenouillet, instituteur de l’école de Seyssel.

Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.

AA2
Dossier
1355-1584

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Affinez vos résultats

Fait partie de

Sujet

Affichage de 2 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Sujet

Affichage de 2 résultats