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Fonds communal de Béréziat administration
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Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Chasse.
Chasse.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1826-1982
1826-1982
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Installations classées.
Installations classées.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Droits de place.
Droits de place.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Étrangers.
Étrangers.
Dépenses.
Dépenses.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Cimetière.
Cimetière.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
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