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Fonds communal de Grièges administration
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Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
École des filles.
École des filles.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Installations classées.
Installations classées.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Police urbaine.
Police urbaine.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Livres comptables.
Livres comptables.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Logements HLM.
Logements HLM.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
École des garçons.
École des garçons.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
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