Print preview Close

Showing 59 results

Archival description
Fonds communal de Curciat-Dongalon administration
Print preview View:
Ascending

1 results with digital objects Show results with digital objects

Presbytère.
Presbytère.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Fiscalité.
Fiscalité.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Presbytère.
Presbytère.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mairie-école.
Mairie-école.
Police du roulage.
Police du roulage.
Contentieux.
Contentieux.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
1866-1953
1866-1953
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Belles actions.
Belles actions.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Results 1 to 50 of 59