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Fonds communal de Courtes administration
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Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Chasse.
Chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Installations classées.
Installations classées.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Dépenses.
Dépenses.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
École.
École.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Presbystère.
Presbystère.
Contentieux.
Contentieux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Livres comptables.
Livres comptables.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
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