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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier administration
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Croissant
1793-1982
1793-1982
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1843-1911
1843-1911
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aliénés.
Aliénés.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Culte.
Culte.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Étangs.
Étangs.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Générosité publique.
Générosité publique.
Gestion collective.
Gestion collective.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gravières.
Gravières.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Patentes.
Patentes.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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