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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) File administration French
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Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sinistres.
Sinistres.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
École des garçons.
École des garçons.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
1813-1982
1813-1982
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police économique.
Police économique.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Agents partis.
Agents partis.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Taille.
Taille.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
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