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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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Croissant
1686-1715
1686-1715
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Convention nationale.
Convention nationale.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1813-1822
1813-1822
Mariages
Mariages
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances
Naissances
Naissances.
Naissances.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Folios 1 à 251
Folios 1 à 251
Folios 487 à 963
Folios 487 à 963
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sinistres.
Sinistres.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
1840-1859, 1883-1982
1840-1859, 1883-1982
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Croix de mission.
Croix de mission.
École des garçons.
École des garçons.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cimetière.
Cimetière.
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