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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) administration Français
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Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
1834-1982
1834-1982
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Installations classées.
Installations classées.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Cimetière.
Cimetière.
1813-1979
1813-1979
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Lotissements.
Lotissements.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Chasse.
Chasse.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dette publique.
Dette publique.
Poids public.
Poids public.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Église.
Église.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Maison commune.
Maison commune.
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