Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 60 résultats

Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Livres comptables.
Livres comptables.
Contentieux.
Contentieux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Presbystère.
Presbystère.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
École.
École.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dépenses.
Dépenses.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Installations classées.
Installations classées.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Chasse.
Chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Résultats 1 à 50 sur 60