Showing 40 results

Archival description
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) administration
Print preview View:
Descending

1 results with digital objects Show results with digital objects

Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Droits de place.
Droits de place.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Biens communaux.
Biens communaux.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Conseil général.
Conseil général.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes
Contributions directes
Cadastre révisé
Cadastre révisé