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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux administration
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Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Ancienne école.
Ancienne école.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Écoles.
Écoles.
Eau potable.
Eau potable.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Assainissement.
Assainissement.
Installations classées.
Installations classées.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Étrangers.
Étrangers.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Factures.
Factures.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
École de filles.
École de filles.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Emprunts.
Emprunts.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Cimetière.
Cimetière.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Conseil général.
Conseil général.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
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