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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) administration
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Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Chasse.
Chasse.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Édifices publics.
Édifices publics.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Étrangers.
Étrangers.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Maison commune.
Maison commune.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé