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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Administration générale et comptabilité.
Administration générale et comptabilité.
Administration générale.
Administration générale.
Assemblée générale.
Assemblée générale.
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Vaccinations.
Vaccinations.
Courrier.
Courrier.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
1978-1982
1978-1982
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
19623-1982
19623-1982
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Tourisme.
Tourisme.
1973-1982
1973-1982
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Recensement militaire.
Recensement militaire.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
1920-1982
1920-1982
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
1960-1982
1960-1982
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Factures.
Factures.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
1979-1982
1979-1982
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Chasse.
Chasse.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Permis de construire.
Permis de construire.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Comptabilité.
Comptabilité.
1910-1980
1910-1980
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
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