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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins société
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Correspondance.
Correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
1834-1982
1834-1982
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
1892-1950
1892-1950
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Étrangers.
Étrangers.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Aliénés.
Aliénés.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Vaccinations
Vaccinations
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
1937-1982
1937-1982
1939-1959
1939-1959
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance