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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux File société
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1560-1674
1560-1674
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1716-1739
1716-1739
1740-1754
1740-1754
1755-1774
1755-1774
1775-1792
1775-1792
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Vaccinations.
Vaccinations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
1857-1953
1857-1953
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Administration militaire.
Administration militaire.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
1841-1982
1841-1982
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.