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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon société
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Dons et legs.
Dons et legs.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Bureau économique.
Bureau économique.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Aliénés.
Aliénés.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Étrangers.
Étrangers.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Mariages.
Mariages.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Nomades.
Nomades.
Commission administrative.
Commission administrative.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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