Affichage de 40 résultats

Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Dossier société
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Administration générale.
Administration générale.
Personnel.
Personnel.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Gestion courante.
Gestion courante.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties.
Épizooties.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gestion collective.
Gestion collective.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés.
Aliénés.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.