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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) société
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Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Administration générale.
Administration générale.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rémunération.
Rémunération.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
1970-1982
1970-1982
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épizooties.
Épizooties.
Vaccinations.
Vaccinations.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
1841-1982
1841-1982
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Administration militaire.
Administration militaire.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
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