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Descriptions archivistiques

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Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.

02Q001_001
Pièce
1859

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.

02Q001_002
Pièce
1859

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.

01F001_013
Pièce
an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.

01F001_014
Pièce
an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.

01F001_015
Pièce
an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.

01F001_016
Pièce
an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.

5I3
Dossier
1962-1980

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1962, 1964). Installations classées, élevage de poulets de P. C. au lieudit La Mûre et porcherie d’engraissement de M. P. : arrêtés préfectoraux d’autorisation d’exploitation, plans (1968-1969, 1980).