Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1876-1935). Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1910, 1922, 1924, 1927). Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes de 1969 à 1980, arrêtés de décharge à titre définitif (1973-1983).
Naissances : extraits d’actes, bulletins de naissance (1825-1930). Mariages : promesses et publications de mariage, avis de mention, instructions (1850-1949). Décès : extraits d’actes, avis de décès (1825-1965). Perception des droits d’expédition des actes d’état civil : arrêtés municipaux de nomination d’un régisseur (1939-1940, 1973). Carnets à souche des avis de mention (1965-1982).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, dossiers individuels, notifications, correspondance (1919-1959). Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, délibération, dossier individuel (1907-1966). Carte sociale des économiquement faibles : demandes de renseignements, déclarations, dossiers individuels (1950-1955). Encouragement national aux familles nombreuses : cartes (1931-1932, 1934-1940). Prestations d’aides sociales obligatoires, dossiers individuels : dossiers de demande, notifications, pièces justificatives, correspondance (1970-1982).
Comité local de surveillance de l’instruction primaire : désignation des membres (1834-1849). Fermeture de l’école pour épidémie de varicelle : avis préfectoral (1906). Carte scolaire : projet de fermeture de classes et d’ouverture d’une seconde classe (1973-1974, 1977). Directeurs et instituteurs, nomination, suppléance et départ : notifications de nomination, correspondance (1847-1848, 1853, 1855, 1861, 1925, 1970-1982) ; traitement : fixation du traitement (1859, 1869). Maîtresse de couture, nomination et traitement : avis de nomination, instructions, correspondance (1867, 1894-1895, 1899). Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1979-1982). Caisse des écoles : statuts (1938). Bataillon scolaire : demande de dispense pour Louis Paul Perret, instructeur (1884). Rétribution scolaire : tarifs, arrêté préfectoral, résumés des rôles, correspondance (1845, 1852-1854, 1858, 1863, 1868). Mobilier scolaire, projet d’acquisition de mobilier scolaire et de matériel d’enseignement : devis descriptif et estimatif, plans calque (1883) ; fonds scolaires départementaux (1972-1974). Parents d’élèves : compte-rendu de réunion (1982). Gratuité pour les enfants indigents : approbation de la liste communale, arrêtés préfectoraux (1847, 1849). Frais de chauffage de l’école et des salles de classe (1850-1864). Correspondance générale (1973-1975).
Calamités agricoles, orage et grêle de 1860 et 1910 : état des pertes déclarées, correspondance (1860, 1910) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1938) ; sécheresse de 1962, 1964 et 1976 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1962, 1965, 1976). Allocations familiales agricoles : listes nominatives, livre comptable [1] (1937, 1939). Primes et aides agricoles : bordereaux de déclarations (1974-1975). Installation d’une machine à vapeur pour battre le grain par le sieur Bredy : lettre d’information du préfet au maire (1869). Recensement général agricole : résultats statistiques (1979-1980). Culture de la pomme de terre : état récapitulatif des déclarations (1976). Échange blé contre farine ou pain : états récapitulatifs des déclarations (1961-1968). Fichier communal (s.d.). Fichier des exploitations et activités agricoles, établissement et mise à jour : liste récapitulative, fiches individuelles, instructions (1966-1968). Pâturage collectif, création et location : délibérations (1965, 1973-1975, 1977).
[1] En fin de registre, on trouve les demandes de carte nationale d’identité des n°100 à 120 pour 1954-1956.
Société coopérative agricole de battage de Journans et Revonnas : statuts, mise à disposition d’une machine à vapeur pour le battage (1928). Syndicat agricole de Journans : extrait du procès-verbal de réunion (1975).
Immatriculation : registre (1910-1917). Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1934-1942) ; registre matricule des déclarations de résidence (1891, 1935). Délivrance de la carte d’identité : registres des demandes de carte d’identité, registres à souche (1934-1945). Statistique annuelle des étrangers résidents : états, liste nominative (1970-1972). Naturalisation : dossier individuel de J. B. (1966-1967). Carte de séjour : registre à souche des demandes de cartes (1966-1971), dossiers individuels (1966-1971).
Souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie : liste nominative (1859). Souscription pour les inondés du Bugey : délibération (1888). Souscription pour les sinistrés des Granges de Montagnieu : liste nominative (1919). Souscription aux sinistrés du Midi : liste nominative (1930). Secours national (1943). Journée nationale des vieillards : timbres (1970). Campagne nationale contre la tuberculose : timbres, fanions (1971-1972).
Perception transfert de la perception de Tossiat à Saint-Martin-du-Mont : correspondance (1832-1833) ; dépôt d’archives : inventaire des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (après 1971). Conservation des hypothèques : état des inscriptions existantes contre François Galin, fabricant de chaux et résidant à Neuville-les-Dames (1878). Poids-et-mesures, étalons communaux : lettre du vérificateur des poids-et-mesures (1878).
[1] Il s’agit des journaux divisionnaires des crédits et débits pour 1971.
Relevé des objets et anticipations commises sur les chemins communaux [an 9] . Réparation du chemin de la Capoullie : avertissement d’Antoine Jacquet, garde de Revonnas (1811). Ouverture du chemin vicinal dit du Poizat [1] : cahier des charges, acquisition de terrains, actes d’acquisition, rapports de l’agent-voyer, souscription, listes nominatives, avis administratif, adjudication et démolition de la maison du sieur Bollet, correspondance (1850-1855). Réparations au chemin vicinal dit du cimetière : arrêté préfectoral, correspondance (1858). Fixation du tracé du chemin vicinal dit de la Balme : correspondance (1859). Rectification du chemin vicinal de Journans à Rignat : enquête publique, rapports de l’agent-voyer, réclamations des habitants, correspondance (1867-1870). Élargissement du chemin vicinal ordinaire n°3 et de la rue du cimetière : arrêté préfectoral, plainte du sieur Barrachin, correspondance (1872-1873). Ouverture du chemin vicinal ordinaire n°10 : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1888-1890). Élargissement du chemin rural n°2 dit de Côte de Vaux entre l’extrémité du chemin existant et Les Vignes Courbes : liste nominative des personnes cédant leur terrain, correspondance (1911-1912). Ouverture d’un chemin communal pour faciliter la desserte d’une partie de la forêt communale et du vignoble de Lozières : arrêté préfectoral, actes d’acquisition d’immeuble (1913). Élargissement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 8 et des chemins de desserte communaux de la Mairie et de Derrière l’église : actes de vente, arrêtés préfectoraux, état des salaires dus au conservateur des hypothèques (1931). Création et aménagement du chemin rural touristique Journans - Rignat : projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, inauguration, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, relations avec les communes avoisinantes, correspondance (1966-1971).
[1] Les travaux sont faits dans le but « d’éviter la montée du village et de raccourcir le chemin vicinal dit du cimetière tendant de Journans à la route impériale n°79 de Nevers à Genève ».
Registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, registre des déclarations, déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux.
Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936). Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).
Attribution de secours : listes nominatives, traité de gré à gré pour la fourniture de pain, délibérations, demande, quittance (an 13, 1817-1873, 1916-1924, 1929) [1].
[1] Le 8 messidor an 13 correspond au 27 juin 1805 du calendrier grégorien.
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1926). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1896-1918). Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1856, 1878-1911). Rapports annuels, statistiques (1885, 1891-1903). Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1876-1925). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1890, 1892).
Enfants assistés, placement, secours temporaires et relations avec l’hospice de la Charité de Bourg : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1854-1925) ; nomination d’un médecin : avis (1883) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1865). Enfants trouvés et abandonnés : relations avec les hospices de la Charité de Bourg et de Lyon, certificat de recherche, correspondance (1820, 1828, 1855, 1876, 1878). Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, dossier individuel, carte (1919-1920, 1924-1925).
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, délibérations, (1893-1911) ; séance : extraits des registres des délibérations (1915, 1918, 1922).
Monument aux morts, érection : financement, souscription faite par les habitants, liste nominative, devis estimatif, traités de gré à gré, listes des « Morts pour la France », croquis, remplacement de la croix de guerre par une palme, état des sommes payées, correspondance (1920). Monument Carnot de Lyon, construction : délibération pour le vote d’une somme (1894).
Procès-verbaux, certificats de bonne vie et mœurs, extraits des registres du greffe du tribunal de simple police et de la justice de paix, avis de condamnation, demandes de parution, condamnés libérés, notifications, correspondance.
Recrutement, nomination, démission et traitement : nomination d’un garde-champêtre en commun avec Revonnas, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notifications et arrêtés de nomination, pétition, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance (an 10, 1818-1901) [1]. État des gardes champêtres et forestiers en 1816 (1816). Procès-verbal pour les tournées des gardes-champêtres du canton de Pont-d’Ain (1851). Révocation de Benoit Constantin à cause de sa mauvaise conduite : arrêté préfectoral, remplacement, correspondance (1852). Réclamations contre Jean-Claude Barrachin, garde-champêtre : correspondance (1862). Acquisition d’un costume : délibération (1862).
[1] Le 14 ventôse an 10 correspond au 6 octobre 1801 du calendrier grégorien.
Construction : correspondance (1825). Couverture du lavoir avec le bois fourni par la fabrique d’église : souscription faite par les habitants, liste nominative, correspondance (1848-1850). Agrandissement et couverture du lavoir : devis estimatif, cahier des charges, soumissions, délibérations, reconnaissance des travaux effectués, plan, correspondance (1876-1879).
Société de secours mutuels hommes et femmes de Journans, constitution et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, approbation des statuts, nomination de présidents, listes nominatives des membres, avis d’attribution de subventions départementales, correspondance (1863-1870). Société de secours mutuels La Vigneronne : affiche contenant la liste des sociétaires [XIXème siècle] [1].
Atelier de charité. – Création et subventions : arrêté préfectoral, correspondance (1817, 1868). Ateliers de secours. – Organisation et subventions : correspondance (1854-1861).
