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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) société
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Épidémies.
Épidémies.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Comptabilité.
Comptabilité.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Personnel médical.
Personnel médical.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Commission administrative.
Commission administrative.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Biens privés.
Biens privés.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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